Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations examinées en conseil du 29 janvier 2025
DEL 01 - Débat d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition de la parcelle cadastrée AD 165
Liste des délibérations examinées au conseil
DEL 48 - Tarif modulé du séjour ados ski février 2025
DEL 49 - Autorisation d'engagement de 1/4 des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
DEL 50 - Décision modificative n° 1 - budget assainissement
DEL 51 - Décision modificative budgétaire n°1 - budget ville
DEL 52 - Délibération corrigeant les erreurs sur exercices extérieurs d'amortissements
DEL 53 - Programme de restauration de l'Eglise, fixation de la rémunération du maître d'oeuvre et demande de subventions
DEL 54 - Demande de subventions auprès du Département du Val d"Oise pour les plantations chemin du Halage
DEL 55 - Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025
DEL 56 - Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière de la Police Municipale
DEL 57 - Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire
DEL 58 - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposé par le CIG à compter du 1er janvier 2025
DEL 59 - Modification du tableau des effectifs
DEL 60 - Refacturation des charges de personnel du budget principal au budget assainissement
DEL 61 - Cession d'un immeuble situé sur la parcelle AD159 - 13 rue Jules Picard
DEL 62 - Préemption par la SAFER des parcelles AH189 section ZE 46,47 et 57
DEL 63 - Adhésion à la commune de Bernes sur Oise au protocole d'accord concernant la cérémonie du souvenir du Maquis de Ronquerolles
DEL 36 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 37 - Fixation du nombre d'adjoints suite à la démission du 2ème adjoint
DEL 38 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 39 - Désignation d'élu remplaçant au sein des commissions municipales
DEL 40 - Tarification de la redevance assainissement eaux usées domestiques ZAC des Boursaults
DEL 41 - Convention spéciale de reversement de la redevance assainissement à la commune de Persan et au SIAPBE
DEL 42 - Demandes du subvention auprès de Département du Val d'Oise pour la rénovation de 4 salles de classes école élémentaire du stade
DEL 43 - Demande de subvention auprès du Département et la Région Ile de France pour la rénovation des menuiseries des vestiaires du stade
DEL 44- Abrogation de la délibération portant mise en oeuvre du reversement obliqtoire d'une partie du produite de la taxe d'aménagement des communes au profit de la CCHVO
DEL 45 - Attribution du complément de subvention à l'association TEMPS DANSE ET FITNESS
DEL 46 - Rapport annuel 2023 sur la qualité du service public d'élimination des déchets - TRI OR
DEL 47 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement du SIAEP
Liste des délibérations du conseil municipal du 13 juin 2024
DEL 19 - approbation du CFU Budget assainissement
DEL 20 - approbation du CFU Budget ville
DEL 21 - Taxe sur la publicité extérieure- révision
DEL 22 - Demande de subvention pour l'aménagement des espaces des cours de l'école élémentaire du stade
DEL 23 - Rapport annuel du FSRIF
DEL 24 - Aide financière à un sportif
DEL 25 - Autorisation de signer une convention avec le CIG Grande Couronne pour une mission de sensibilisation
DEL 26 - Recrutement d'agents non titulaires pour les besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
DEL 27 - Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
DEL 28 - Prise en charge du compte personnel de formation
DEL 29 - Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2024
DEL 30 - Adhésion au Groupement d'Intérêts Public - Mission locale Coeur Val d'Oise
DEL 31 - Adoption du règlement de portage de repas à domicile
DEL 32 - Approbation du plan communal de sauvegarde
DEL 33 - Groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l'Etat Civil
DEL 34 - Service public d'assainissement non collectif SIAPIA
DEL 35 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un centre culturel - choix de l'attributaire