Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations séance du 8 février 2024
DEL 01 - Débat d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Rapport FSRIF
DEL 03 - Acquisition parcelle OPAC rue de Pontoise
DEL 04 - Convention poste agence communale
Liste des délibérations séance du 27 novembre 2023
DEL 60 - Convention d'intervention foncière
DEL 61 - Construction d'un centre culturel
DEL 62 - Projet Programme Local de l'Habitat
DEL 63 - Convention unité de méthanisation
DEL 64 - Autorisation à engager dépenses investissement
DEL 65 - Convention avec le CIG Mission inspection en santé et sécurité au travail
DEL 66 - Accord cadre restauration collective
DEL 67 - Tarif modulé séjour ski 2024
DEL 68 - Approbation Convention Territoriale Globale
DEL 69 - Conseiller correspondant incendie et secours
DEL 70 - Revalorisation tarifs des locations de salles
DEL 71 - Convention Champagne en Fête
Liste des délibérations examinées en séance - Conseil Municipal du 28 septembre 2023
DEL 44 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 45 - Fixation du nombre d'adjoints
DEL 46 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 47 - Désignation d'élu au sein des commissions municipales
DEL 48 - Désignation de délégué au sein des syndicats intercommunaux
DEL 49 - Amortissement de l'actif des biens SIMVVO
DEL 50 - Garantie modificative prêt OPAC
DEL 51 - Demande de subvention - fonds scolaires peintures des classes
DEL 52 - Demande de subventions - éclarairage public des terrains sportifs
DEL 53 - Demande de subvention éclairage public en leds
DEL 54 - Attribution du solde subvention ALCC
DEL 55 - Cession d'une partie parcelle AD158
DEL 56 - Convention eaux usées et pluviales TRI OR v2
DEL 57 - Rapport annuel 2022 TRI OR
DEL 58 - Rapport annuel 2022 SIAEP
DEL 59 - Modification des statuts communautaires au 1er janvier 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Liste des délibérations du conseil du 9 juin
DEL 25 - Désignation des délélgués élections sénatoriales
DEL-26-approbation-du-compte-financier-unique-cfu-budget-ville
DEL 27 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2022 - budget assainissement
DEL 28 - Versement d'une subvention à l'amicale des pompiers
DEL 29 - Demande de subventions - Fédération Française de Football - arrosage automatique du stade de football
DEL 30 - Demande de subventions au titre du Fonds d'Accélération de la transition écologique dit "Fonds Vert" pour la modernisation de l'éclairage public des terrains sportifs
DEL 31 - Demande de dotation d'équipement des territoires ruraux au titre de la DETR 2023 pour la mise en accessibilité des 17 établissements recevant du public
DEL 32 - Demande de subventions au titre de la DSIL, du dispositif d'aide de la Région Ile de France et du fonds d'aide aux territoires du Val d'Oise pour la réalisation d'une maison des services rue Jules Picard - Modification du plan de financement
DEL 33 - Recrutement d'agents non titulaires pour les besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
DEL 34 - Recrutements d'agents non titulaires pour les besoins liés au remplacement de fonctionnaires indisponibles
DEL 35 - Recrutement accroissement temporaire - filière administrative
DEL 36 - Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
DEL 37 - Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2023
DEL 38 - Révision du règlement intérieur et révision des tarifs
DEL 39 - Création d'un conseil des Ainés
DEL 40 - Désignation et modalités d'exercice du référent déontologue des élus
DEL 41 - Cession d'un bien communal - parcelle AB 232
DEL 42 - Cession d'un immeuble situé sur la parcelle AD 159 - 13 rue Jules Picard
DEL 43 - Cession d'un terrain communal avec charges - choix de l'offre (attributaire)