Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations du 23 mars 2023
DEL 09 - Approbation du règlement budgétaire et financier
DEL 10 - Reprise anticipée des résultats budget ville
DEL 11 - Vote des taux d'imposition communaux
DEL 12 - Autorisation de programme et crédits de paiement
DEL 13 - Provision pour risques et charges - vote du taux
DEL 14 - Attribution des subventions aux associations locales
DEL 15 - Approbation du budget primitif ville 2023
DEL 16 - Reprise anticipés des résultats - budget assainissement
DEL 17 - Approbation du budget primitif 2023 - assainissement
DEL 18 - Demande de subvention maison services au titre de la DSIL DETR Fds Vert
DEL 19 - Aide à la recherche de subvention par l'Union des Maires
DEL 20 - Autorisation de recours au service civique
DEL 21 - Instauration d'une gratification des stagiaires
DEL 22 - Approbation d'un protocole d'accord
DEL 23 - Création d'un conseil local de sécurité et de prévention
DEL 24 - Adhésion au CAUE et partenariat cour OASIS
Procès verbal du Conseil municipal du 23 mars 2023
DEL 01 - Rapport d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Demande de subvention - espace de stationnement rue Jules Picard
DEL 03 - Echange de terrains sans soulte - parcelles AD308 AD 73 et AD 76
DEL 04 - Appel à projets pour cession d'un terrain communal
DEL 05 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risque divers
DEL 06 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
DEL 07 - Adhésion au service d'aide à la recherche de subvention - Union des Maires du Val d'Oise
DEL 08 - Dénomination de voie
Liste des délibérations examinées en séance
DEL 61 - Décision modificative budgétaire
DEL 62 - Autorisation à engager, liquider et mandater
DEL 63 - Autorisation de programmes
DEL 64 - Admission en non valeur - créances éteintes
DEL 65 - Garantie OPAC contrat 114398
DEL 66 - Garantie OPAC contrat de prêt n°138414
DEL 67 - Modification de la clé de répartition de l'actif SIMVVO
DEL 68 - Tarif service public assainissement non collectif
DEL 69 - Convention développement des usages numériques
DEL 70 - Déclaration de projet centre bourg
DEL 71 - Suppression - création de postes
DEL 72 - Adhésion au contrat groupe assurance
DEL 73- marché d'exploitation chauffage
DEL 74 - Modification des statuts communautaires
Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Liste des délibérations examinées en séance - Conseil Municipal du 25 novembre 2022
DEL 56 - Revalorisation des tarifs communaux
DEL 57 - Tarif modulé du séjour Ados février 2023
DEL 58 - Extinction de l'éclairage public
DEL 59 - Rapport annuel SIAEP 2021
DEL 60 - Rapport annuel TRI OR 2021
PV DU 25 NOVEMBRE 2022