Liste des délibérations examinées en séance
Liste des déliberations examinées en seance - CM 7 mars 2024
DEL 05 - Reprise anticipee des résultats budget ville 2023
DEL 06 - Vote des taux d'imposition communaux
DEL 07 - Autorisation de programmes et crédits de paiement
DEL 08 - Provision pour risques et charges
DEL 09 - Attribution des subventions aux associations
DEL 10 - Approbation du budget primitif VILLE
DEL 11 - Reprise anticipée des résultats - budget assainissement 2023
DEL 12 - Approbation du budget primitif 2024 - assainissement
DEL 13 - Demande de subventions insonorisation école de musique
DEL 14 - Demande de subventions pour pose volets roulants école
DEL 15 - Demande de subvention pour végétalisation des allées du cimetière
DEL 16 - Conventions logements locatifs sociaux
DEL 17 - Cession d'une partie parcelle ZC 65
Liste des délibérations séance du 8 février 2024
DEL 01 - Débat d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Rapport FSRIF
DEL 03 - Acquisition parcelle OPAC rue de Pontoise
DEL 04 - Convention poste agence communale
Liste des délibérations séance du 27 novembre 2023
DEL 60 - Convention d'intervention foncière
DEL 61 - Construction d'un centre culturel
DEL 62 - Projet Programme Local de l'Habitat
DEL 63 - Convention unité de méthanisation
DEL 64 - Autorisation à engager dépenses investissement
DEL 65 - Convention avec le CIG Mission inspection en santé et sécurité au travail
DEL 66 - Accord cadre restauration collective
DEL 67 - Tarif modulé séjour ski 2024
DEL 68 - Approbation Convention Territoriale Globale
DEL 69 - Conseiller correspondant incendie et secours
DEL 70 - Revalorisation tarifs des locations de salles
DEL 71 - Convention Champagne en Fête
Liste des délibérations examinées en séance - Conseil Municipal du 28 septembre 2023
DEL 44 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 45 - Fixation du nombre d'adjoints
DEL 46 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 47 - Désignation d'élu au sein des commissions municipales
DEL 48 - Désignation de délégué au sein des syndicats intercommunaux
DEL 49 - Amortissement de l'actif des biens SIMVVO
DEL 50 - Garantie modificative prêt OPAC
DEL 51 - Demande de subvention - fonds scolaires peintures des classes
DEL 52 - Demande de subventions - éclarairage public des terrains sportifs
DEL 53 - Demande de subvention éclairage public en leds
DEL 54 - Attribution du solde subvention ALCC
DEL 55 - Cession d'une partie parcelle AD158
DEL 56 - Convention eaux usées et pluviales TRI OR v2
DEL 57 - Rapport annuel 2022 TRI OR
DEL 58 - Rapport annuel 2022 SIAEP
DEL 59 - Modification des statuts communautaires au 1er janvier 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023