Liste des délibérations examinées en séance

Liste des délibérations examinées au conseil du 21 mai 2026

Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2026 - revalorisation

Révision des tarifs municipaux – restauration scolaire, accueil de loisirs et activités périscolaires

Délibération modificative – Garantie d’emprunt Val d’Oise Habitat

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- budget Ville

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- budget Assainissement

Demande de subvention pour les équipements police Municipale auprès de la Région d’Ile de France

Demande de subvention pour l’aménagement d’aires de jeux au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et modalités de recueil de l’avis des représentants des collectivités

Exercice du droit à la formation des élus municipaux

Incorporation dans le domaine privé communal de biens présumés sans maître

Attribution de la délégation de service public simplifiée relative à la gestion et l’exploitation de la micro-crèche communale « Nos premiers Pas »

PV séance du Conseil Municipal du 08 avril 2026

Participation de la commune aux frais des classes découvertes pour les enfants champenois scolarisés en classe ULIS à l’Isle-Adam

Liste des délibérations examinées au conseil du 08 AVRIL 2026

DEL 30 Renouvellement-du-reglement-budgetaire

del31-reprise-anticipee-des-resultats-2025

DEL 32 VOTE DES TAUX D IMPOSITION COMMUNAUX

DEL 33 REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

DEL 34 PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES COTE DU TAUX

DEL 35 PROVISION POUR RISQUES ASSOCIATION LA NOUVELLE ETOILE

DEL 36 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

DEL 37 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026

DEL 38 GARANTIE D EMPRUNT VEFA 18 LOGEMENTS

DEL 39 DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES

DEL 40 ELECTION DES MEMBRES COMMISSION APPEL D OFFRES

DEL 41 ELECTION DES MEMBRES COMMISSION DELEGATION SERVICE PUBLIC

DEL 42 - DEMANDE DE PRTOTECTION FONCTIONNELLE D UN CONSEILLER MUNICIPAL RETRAIT

20262203del06 Election-du-maire

20262203del07-creation-du-nombre-d-adjoints

20262203del08-election-des-adjoints

20262203del09-fixation-des-indemnites-de-fonction

20262203del10-delegations-d-attribution-du-conseil-municipal-au-maire

20262203del11-creation-de-commission-municipal-composition

20262203del12-creation-commission-dappel-doffres-et-cdsp

DEL 13 à 19 Elections représentants syndicats

Désignations des representants aux organismes extérieurs

Représentant Caisse des ecoles

Del29 représentant conseil d administration CCAS

Liste des délibérations examinées au conseil du 19 Février 2026

DEL 01 - Débat d'Orientations Budgétaires

DEL 02 - Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2026

DEL 03 - Redevance d occupation du domaine public par lesouvrages de distribution et de transport d'électricité

DEL 04 - Approbation de la répartition des résulats budgétaires dans le cadre du transfert de compétence au SIAPIA

DEL 05 - Construction d'un centre culturel autorisation d'attribution et de signature des marchés travaux