Liste des délibérations examinées en séance
ORDRE DU JOUR
Liste des délibérations examinées au conseil du 30 juin 2026
Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens au SIAPIA
Convention délégation maîtrise d’ouvrage : révision du schéma directeur d’assainissement
Rapport annuel utilisation du Fonds de Solidarité Région Ile de France exercice 2025
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Bilan des opérations foncières (acquisitions et cessions)
Marché public : Centre culturel attribution du lot n°16
Attribution DSP micro-crèche suite à désistement du candidat
Recrutement d’agents non titulaires pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI APPROUVE
ORDRE DU JOUR
Liste des délibérations examinées au conseil du 21 mai 2026
Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2026 - revalorisation
Révision des tarifs municipaux – restauration scolaire, accueil de loisirs et activités périscolaires
Délibération modificative – Garantie d’emprunt Val d’Oise Habitat
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- budget Ville
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- budget Assainissement
Demande de subvention pour les équipements police Municipale auprès de la Région d’Ile de France
Demande de subvention pour l’aménagement d’aires de jeux au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et modalités de recueil de l’avis des représentants des collectivités
Exercice du droit à la formation des élus municipaux
Incorporation dans le domaine privé communal de biens présumés sans maître
Attribution de la délégation de service public simplifiée relative à la gestion et l’exploitation de la micro-crèche communale « Nos premiers Pas »
PV séance du Conseil Municipal du 08 avril 2026
Participation de la commune aux frais des classes découvertes pour les enfants champenois scolarisés en classe ULIS à l’Isle-Adam
Liste des délibérations examinées au conseil du 08 AVRIL 2026
DEL 30 Renouvellement-du-reglement-budgetaire
del31-reprise-anticipee-des-resultats-2025
DEL 32 VOTE DES TAUX D IMPOSITION COMMUNAUX
DEL 33 REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
DEL 34 PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES COTE DU TAUX
DEL 35 PROVISION POUR RISQUES ASSOCIATION LA NOUVELLE ETOILE
DEL 36 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DEL 37 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026
DEL 38 GARANTIE D EMPRUNT VEFA 18 LOGEMENTS
DEL 39 DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES
DEL 40 ELECTION DES MEMBRES COMMISSION APPEL D OFFRES
DEL 41 ELECTION DES MEMBRES COMMISSION DELEGATION SERVICE PUBLIC
DEL 42 - DEMANDE DE PRTOTECTION FONCTIONNELLE D UN CONSEILLER MUNICIPAL RETRAIT
20262203del06 Election-du-maire
20262203del07-creation-du-nombre-d-adjoints
20262203del08-election-des-adjoints
20262203del09-fixation-des-indemnites-de-fonction
20262203del10-delegations-d-attribution-du-conseil-municipal-au-maire
20262203del11-creation-de-commission-municipal-composition
20262203del12-creation-commission-dappel-doffres-et-cdsp
DEL 13 à 19 Elections représentants syndicats
Désignations des representants aux organismes extérieurs
Représentant Caisse des ecoles
Del29 représentant conseil d administration CCAS