Liste des délibérations examinées en séance
DEL 01 - Rapport d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Demande de subvention - espace de stationnement rue Jules Picard
DEL 03 - Echange de terrains sans soulte - parcelles AD308 AD 73 et AD 76
DEL 04 - Appel à projets pour cession d'un terrain communal
DEL 05 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risque divers
DEL 06 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
DEL 07 - Adhésion au service d'aide à la recherche de subvention - Union des Maires du Val d'Oise
DEL 08 - Dénomination de voie
Liste des délibérations examinées en séance
DEL 61 - Décision modificative budgétaire
DEL 62 - Autorisation à engager, liquider et mandater
DEL 63 - Autorisation de programmes
DEL 64 - Admission en non valeur - créances éteintes
DEL 65 - Garantie OPAC contrat 114398
DEL 66 - Garantie OPAC contrat de prêt n°138414
DEL 67 - Modification de la clé de répartition de l'actif SIMVVO
DEL 68 - Tarif service public assainissement non collectif
DEL 69 - Convention développement des usages numériques
DEL 70 - Déclaration de projet centre bourg
DEL 71 - Suppression - création de postes
DEL 72 - Adhésion au contrat groupe assurance
DEL 73- marché d'exploitation chauffage
DEL 74 - Modification des statuts communautaires
Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Liste des délibérations examinées en séance - Conseil Municipal du 25 novembre 2022
DEL 56 - Revalorisation des tarifs communaux
DEL 57 - Tarif modulé du séjour Ados février 2023
DEL 58 - Extinction de l'éclairage public
DEL 59 - Rapport annuel SIAEP 2021
DEL 60 - Rapport annuel TRI OR 2021
PV DU 25 NOVEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées en séance
Délibération 50 - Taxe modalités de reversement à la CCHVO
Délibération 51 - Taxe d'aménagement - instauration d'un secteur à taux majoré
Délibération 52 - Modification du tableau des indemnités
Délibération 53 - Conseiller municipal correspondant incendie
Délibération 54 - Cession d'une sirène du réseau national
Délibération 55 - Projet de développement urbain intergénérationnel