Liste des délibérations examinées en séance
DEL 36 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 37 - Fixation du nombre d'adjoints suite à la démission du 2ème adjoint
DEL 38 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 39 - Désignation d'élu remplaçant au sein des commissions municipales
DEL 40 - Tarification de la redevance assainissement eaux usées domestiques ZAC des Boursaults
DEL 41 - Convention spéciale de reversement de la redevance assainissement à la commune de Persan et au SIAPBE
DEL 42 - Demandes du subvention auprès de Département du Val d'Oise pour la rénovation de 4 salles de classes école élémentaire du stade
DEL 43 - Demande de subvention auprès du Département et la Région Ile de France pour la rénovation des menuiseries des vestiaires du stade
DEL 44- Abrogation de la délibération portant mise en oeuvre du reversement obliqtoire d'une partie du produite de la taxe d'aménagement des communes au profit de la CCHVO
DEL 45 - Attribution du complément de subvention à l'association TEMPS DANSE ET FITNESS
DEL 46 - Rapport annuel 2023 sur la qualité du service public d'élimination des déchets - TRI OR
DEL 47 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement du SIAEP
Liste des délibérations du conseil municipal du 13 juin 2024
DEL 19 - approbation du CFU Budget assainissement
DEL 20 - approbation du CFU Budget ville
DEL 21 - Taxe sur la publicité extérieure- révision
DEL 22 - Demande de subvention pour l'aménagement des espaces des cours de l'école élémentaire du stade
DEL 23 - Rapport annuel du FSRIF
DEL 24 - Aide financière à un sportif
DEL 25 - Autorisation de signer une convention avec le CIG Grande Couronne pour une mission de sensibilisation
DEL 26 - Recrutement d'agents non titulaires pour les besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
DEL 27 - Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
DEL 28 - Prise en charge du compte personnel de formation
DEL 29 - Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2024
DEL 30 - Adhésion au Groupement d'Intérêts Public - Mission locale Coeur Val d'Oise
DEL 31 - Adoption du règlement de portage de repas à domicile
DEL 32 - Approbation du plan communal de sauvegarde
DEL 33 - Groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l'Etat Civil
DEL 34 - Service public d'assainissement non collectif SIAPIA
DEL 35 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un centre culturel - choix de l'attributaire
Liste des déliberations examinées en seance - CM 7 mars 2024
DEL 05 - Reprise anticipee des résultats budget ville 2023
DEL 06 - Vote des taux d'imposition communaux
DEL 07 - Autorisation de programmes et crédits de paiement
DEL 08 - Provision pour risques et charges
DEL 09 - Attribution des subventions aux associations
DEL 10 - Approbation du budget primitif VILLE
DEL 11 - Reprise anticipée des résultats - budget assainissement 2023
DEL 12 - Approbation du budget primitif 2024 - assainissement
DEL 13 - Demande de subventions insonorisation école de musique
DEL 14 - Demande de subventions pour pose volets roulants école
DEL 15 - Demande de subvention pour végétalisation des allées du cimetière
DEL 16 - Conventions logements locatifs sociaux
DEL 17 - Cession d'une partie parcelle ZC 65
PV DU 7 MARS 2024
Liste des délibérations séance du 8 février 2024
DEL 01 - Débat d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Rapport FSRIF
DEL 03 - Acquisition parcelle OPAC rue de Pontoise
DEL 04 - Convention poste agence communale