Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations examinées au conseil du 20 mars 2025
DEL 15 - Fin de la mise à disposition de la parcelle ZC 422 au profit de la CCHVO
DEL 14 - Demande de subvention pour l'équipement de la Police Municipale et la vidéoprotection
DEL 13 - Construction d'un centre culturel, demandes de subvention auprès de l'Etat et le Département du Val d'oise
DEL 12 - Construction d'un centre culturel, demandes de subvention auprès de la Région IDF - Contrat d'Aménagement Régional
DEL 11 - construction d'un centre culturel, fixation de la rémunération du maître d'œuvre
DEL 10 - Approbation du budget primitif 2025 - assainissement
DEL 09 - Reprise anticipée des résultats 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice 2025
DEL 08 - Approbation du budget primitif 2025-ville
DEL 07 - Attribution des subventions aux associations locales, CCAS et la CAISSE DES ECOLES
DEL 06 - Provision pour risques et charges : vote du taux
DEL 05 - Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
DEL 04 - Vote des taux d'imposition communaux
DEL 03 - Reprise anticipée des résultats 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice 2025
Liste des délibérations examinées en conseil du 29 janvier 2025
DEL 01 - Débat d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition de la parcelle cadastrée AD 165
Liste des délibérations examinées au conseil
DEL 48 - Tarif modulé du séjour ados ski février 2025
DEL 49 - Autorisation d'engagement de 1/4 des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
DEL 50 - Décision modificative n° 1 - budget assainissement
DEL 51 - Décision modificative budgétaire n°1 - budget ville
DEL 52 - Délibération corrigeant les erreurs sur exercices extérieurs d'amortissements
DEL 53 - Programme de restauration de l'Eglise, fixation de la rémunération du maître d'oeuvre et demande de subventions
DEL 54 - Demande de subventions auprès du Département du Val d"Oise pour les plantations chemin du Halage
DEL 55 - Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025
DEL 56 - Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière de la Police Municipale
DEL 57 - Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire
DEL 58 - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposé par le CIG à compter du 1er janvier 2025
DEL 59 - Modification du tableau des effectifs
DEL 60 - Refacturation des charges de personnel du budget principal au budget assainissement
DEL 61 - Cession d'un immeuble situé sur la parcelle AD159 - 13 rue Jules Picard
DEL 62 - Préemption par la SAFER des parcelles AH189 section ZE 46,47 et 57
DEL 63 - Adhésion à la commune de Bernes sur Oise au protocole d'accord concernant la cérémonie du souvenir du Maquis de Ronquerolles
DEL 36 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 37 - Fixation du nombre d'adjoints suite à la démission du 2ème adjoint
DEL 38 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 39 - Désignation d'élu remplaçant au sein des commissions municipales
DEL 40 - Tarification de la redevance assainissement eaux usées domestiques ZAC des Boursaults
DEL 41 - Convention spéciale de reversement de la redevance assainissement à la commune de Persan et au SIAPBE
DEL 42 - Demandes du subvention auprès de Département du Val d'Oise pour la rénovation de 4 salles de classes école élémentaire du stade
DEL 43 - Demande de subvention auprès du Département et la Région Ile de France pour la rénovation des menuiseries des vestiaires du stade
DEL 44- Abrogation de la délibération portant mise en oeuvre du reversement obliqtoire d'une partie du produite de la taxe d'aménagement des communes au profit de la CCHVO
DEL 45 - Attribution du complément de subvention à l'association TEMPS DANSE ET FITNESS
DEL 46 - Rapport annuel 2023 sur la qualité du service public d'élimination des déchets - TRI OR
DEL 47 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement du SIAEP