Les arrêtés municipaux | Champagne-sur-Oise
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Les arrêtés municipaux
DEL 09 - Reprise anticipée des résultats 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice 2025
DEL 10 - Approbation du budget primitif 2025 - assainissement
DEL 08 - Approbation du budget primitif 2025-ville
Arrêté pour travaux d'élagage gare de Champagne du 20 au 28 mars
Arrêté pour modification de branchement ENEDIS 26 quater rue de Pontoise du 28 avril au 26 mai
Arrêté portant règlementation CROSS DES ECOLES le 11 avril
Arrêté temporaire de circulation et stationnement chasse aux œufs le 19 avril parc municipal
Arrêté de travaux de raccordement de type C4 - 15 ave Elie Baylac du 31 mars au 27 juin
DP 1342500013-arrêté
DP1342500015- arrêté
Opposition DP 13425H00006-arrêté
DP 1342500010-arrêté
Arrêté de travaux BG CONSTRUCTIONS du 20 au 21 mars 5 rue des Martyrs
PC MODIFICATIF 13423H0017 M01- arrêté
Annulation DP 13424H0112 - arrêté
Rejet tacite DP 13424H0109- arrêté
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