Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations examinées en séance - Conseil Municipal du 28 septembre 2023
DEL 44 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 45 - Fixation du nombre d'adjoints
DEL 46 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 47 - Désignation d'élu au sein des commissions municipales
DEL 48 - Désignation de délégué au sein des syndicats intercommunaux
DEL 49 - Amortissement de l'actif des biens SIMVVO
DEL 50 - Garantie modificative prêt OPAC
DEL 51 - Demande de subvention - fonds scolaires peintures des classes
DEL 52 - Demande de subventions - éclarairage public des terrains sportifs
DEL 53 - Demande de subvention éclairage public en leds
DEL 54 - Attribution du solde subvention ALCC
DEL 55 - Cession d'une partie parcelle AD158
DEL 56 - Convention eaux usées et pluviales TRI OR v2
DEL 57 - Rapport annuel 2022 TRI OR
DEL 58 - Rapport annuel 2022 SIAEP
DEL 59 - Modification des statuts communautaires au 1er janvier 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Liste des délibérations du conseil du 9 juin
DEL 25 - Désignation des délélgués élections sénatoriales
DEL-26-approbation-du-compte-financier-unique-cfu-budget-ville
DEL 27 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2022 - budget assainissement
DEL 28 - Versement d'une subvention à l'amicale des pompiers
DEL 29 - Demande de subventions - Fédération Française de Football - arrosage automatique du stade de football
DEL 30 - Demande de subventions au titre du Fonds d'Accélération de la transition écologique dit "Fonds Vert" pour la modernisation de l'éclairage public des terrains sportifs
DEL 31 - Demande de dotation d'équipement des territoires ruraux au titre de la DETR 2023 pour la mise en accessibilité des 17 établissements recevant du public
DEL 32 - Demande de subventions au titre de la DSIL, du dispositif d'aide de la Région Ile de France et du fonds d'aide aux territoires du Val d'Oise pour la réalisation d'une maison des services rue Jules Picard - Modification du plan de financement
DEL 33 - Recrutement d'agents non titulaires pour les besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
DEL 34 - Recrutements d'agents non titulaires pour les besoins liés au remplacement de fonctionnaires indisponibles
DEL 35 - Recrutement accroissement temporaire - filière administrative
DEL 36 - Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
DEL 37 - Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2023
DEL 38 - Révision du règlement intérieur et révision des tarifs
DEL 39 - Création d'un conseil des Ainés
DEL 40 - Désignation et modalités d'exercice du référent déontologue des élus
DEL 41 - Cession d'un bien communal - parcelle AB 232
DEL 42 - Cession d'un immeuble situé sur la parcelle AD 159 - 13 rue Jules Picard
DEL 43 - Cession d'un terrain communal avec charges - choix de l'offre (attributaire)
Liste des délibérations du 23 mars 2023
DEL 09 - Approbation du règlement budgétaire et financier
DEL 10 - Reprise anticipée des résultats budget ville
DEL 11 - Vote des taux d'imposition communaux
DEL 12 - Autorisation de programme et crédits de paiement
DEL 13 - Provision pour risques et charges - vote du taux
DEL 14 - Attribution des subventions aux associations locales
DEL 15 - Approbation du budget primitif ville 2023
DEL 16 - Reprise anticipés des résultats - budget assainissement
DEL 17 - Approbation du budget primitif 2023 - assainissement
DEL 18 - Demande de subvention maison services au titre de la DSIL DETR Fds Vert
DEL 19 - Aide à la recherche de subvention par l'Union des Maires
DEL 20 - Autorisation de recours au service civique
DEL 21 - Instauration d'une gratification des stagiaires
DEL 22 - Approbation d'un protocole d'accord
DEL 23 - Création d'un conseil local de sécurité et de prévention
DEL 24 - Adhésion au CAUE et partenariat cour OASIS
Procès verbal du Conseil municipal du 23 mars 2023
DEL 01 - Rapport d'Orientations Budgétaires
DEL 02 - Demande de subvention - espace de stationnement rue Jules Picard
DEL 03 - Echange de terrains sans soulte - parcelles AD308 AD 73 et AD 76
DEL 04 - Appel à projets pour cession d'un terrain communal
DEL 05 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risque divers
DEL 06 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
DEL 07 - Adhésion au service d'aide à la recherche de subvention - Union des Maires du Val d'Oise
DEL 08 - Dénomination de voie