Conseil Municipal du 28 septembre 2023 | Champagne-sur-Oise Aller au contenu principal

Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Date de la séance
Liste des délibérations examinées en séance - Conseil Municipal du 28 septembre 2023
DEL 44 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 45 - Fixation du nombre d'adjoints
DEL 46 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 47 - Désignation d'élu au sein des commissions municipales
DEL 48 - Désignation de délégué au sein des syndicats intercommunaux
DEL 49 - Amortissement de l'actif des biens SIMVVO
DEL 50 - Garantie modificative prêt OPAC
DEL 51 - Demande de subvention - fonds scolaires peintures des classes
DEL 52 - Demande de subventions - éclarairage public des terrains sportifs
DEL 53 - Demande de subvention éclairage public en leds
DEL 54 - Attribution du solde subvention ALCC
DEL 55 - Cession d'une partie parcelle AD158
DEL 56 - Convention eaux usées et pluviales TRI OR v2
DEL 57 - Rapport annuel 2022 TRI OR
DEL 58 - Rapport annuel 2022 SIAEP
DEL 59 - Modification des statuts communautaires au 1er janvier 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023