Conseil Municipal du 9 juin 2023 | Champagne-sur-Oise Aller au contenu principal

Conseil Municipal du 9 juin 2023

Date de la séance
Liste des délibérations du conseil du 9 juin
DEL 25 - Désignation des délélgués élections sénatoriales
DEL-26-approbation-du-compte-financier-unique-cfu-budget-ville
DEL 27 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2022 - budget assainissement
DEL 28 - Versement d'une subvention à l'amicale des pompiers
DEL 29 - Demande de subventions - Fédération Française de Football - arrosage automatique du stade de football
DEL 30 - Demande de subventions au titre du Fonds d'Accélération de la transition écologique dit "Fonds Vert" pour la modernisation de l'éclairage public des terrains sportifs
DEL 31 - Demande de dotation d'équipement des territoires ruraux au titre de la DETR 2023 pour la mise en accessibilité des 17 établissements recevant du public
DEL 32 - Demande de subventions au titre de la DSIL, du dispositif d'aide de la Région Ile de France et du fonds d'aide aux territoires du Val d'Oise pour la réalisation d'une maison des services rue Jules Picard - Modification du plan de financement
DEL 33 - Recrutement d'agents non titulaires pour les besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
DEL 34 - Recrutements d'agents non titulaires pour les besoins liés au remplacement de fonctionnaires indisponibles
DEL 35 - Recrutement accroissement temporaire - filière administrative
DEL 36 - Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
DEL 37 - Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2023
DEL 38 - Révision du règlement intérieur et révision des tarifs
DEL 39 - Création d'un conseil des Ainés
DEL 40 - Désignation et modalités d'exercice du référent déontologue des élus
DEL 41 - Cession d'un bien communal - parcelle AB 232
DEL 42 - Cession d'un immeuble situé sur la parcelle AD 159 - 13 rue Jules Picard
DEL 43 - Cession d'un terrain communal avec charges - choix de l'offre (attributaire)