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Conseil Municipal du 27 novembre 2023
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Date de la séance
Lundi 27 novembre 2023 - 20:30
Liste des délibérations séance du 27 novembre 2023
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DEL 60 - Convention d'intervention foncière
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DEL 61 - Construction d'un centre culturel
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DEL 62 - Projet Programme Local de l'Habitat
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DEL 63 - Convention unité de méthanisation
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DEL 64 - Autorisation à engager dépenses investissement
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DEL 65 - Convention avec le CIG Mission inspection en santé et sécurité au travail
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DEL 66 - Accord cadre restauration collective
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DEL 67 - Tarif modulé séjour ski 2024
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DEL 68 - Approbation Convention Territoriale Globale
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DEL 69 - Conseiller correspondant incendie et secours
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DEL 70 - Revalorisation tarifs des locations de salles
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DEL 71 - Convention Champagne en Fête
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