Conseil municipal du jeudi 7 mars 2024 | Champagne-sur-Oise
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Conseil municipal du jeudi 7 mars 2024
Conseil municipal du jeudi 7 mars 2024
Date de la séance
Jeudi 7 mars 2024 - 21:00
Liste des déliberations examinées en seance - CM 7 mars 2024
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DEL 05 - Reprise anticipee des résultats budget ville 2023
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DEL 06 - Vote des taux d'imposition communaux
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DEL 07 - Autorisation de programmes et crédits de paiement
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DEL 08 - Provision pour risques et charges
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DEL 09 - Attribution des subventions aux associations
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DEL 10 - Approbation du budget primitif VILLE
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DEL 11 - Reprise anticipée des résultats - budget assainissement 2023
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DEL 12 - Approbation du budget primitif 2024 - assainissement
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DEL 13 - Demande de subventions insonorisation école de musique
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DEL 14 - Demande de subventions pour pose volets roulants école
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DEL 15 - Demande de subvention pour végétalisation des allées du cimetière
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DEL 16 - Conventions logements locatifs sociaux
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DEL 17 - Cession d'une partie parcelle ZC 65
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PV DU 7 MARS 2024
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