Conseil municipal du 20 mars 2025 | Champagne-sur-Oise
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Conseil municipal du 20 mars 2025
Conseil municipal du 20 mars 2025
Date de la séance
Jeudi 20 mars 2025 - 21:00
Liste des délibérations examinées au conseil du 20 mars 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2025
DEL 15 - Fin de la mise à disposition de la parcelle ZC 422 au profit de la CCHVO
DEL 15 - Fin de la mise à disposition de la parcelle ZC 422 au profit de la CCHVO
DEL 14 - Demande de subvention pour l'équipement de la Police Municipale et la vidéoprotection
DEL 14 - Demande de subvention pour l'équipement de la Police Municipale et la vidéoprotection
DEL 13 - Construction d'un centre culturel, demandes de subvention auprès de l'Etat et le Département du Val d'oise
DEL 13 - Construction d'un centre culturel, demandes de subvention auprès de l'Etat et le Département du Val d'oise
DEL 12 - Construction d'un centre culturel, demandes de subvention auprès de la Région IDF - Contrat d'Aménagement Régional
DEL 12 - Construction d'un centre culturel, demandes de subvention auprès de la Région IDF - Contrat d'Aménagement Régional
DEL 11 - construction d'un centre culturel, fixation de la rémunération du maître d'œuvre
DEL 11 - construction d'un centre culturel, fixation de la rémunération du maître d'œuvre
DEL 10 - Approbation du budget primitif 2025 - assainissement
DEL 10 - Approbation du budget primitif 2025 - assainissement
DEL 09 - Reprise anticipée des résultats 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice 2025
DEL 09 - Reprise anticipée des résultats 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice 2025
DEL 08 - Approbation du budget primitif 2025-ville
DEL 08 - Approbation du budget primitif 2025-ville
DEL 07 - Attribution des subventions aux associations locales, CCAS et la CAISSE DES ECOLES
DEL 07 - Attribution des subventions aux associations locales, CCAS et la CAISSE DES ECOLES
DEL 06 - Provision pour risques et charges : vote du taux
DEL 06 - Provision pour risques et charges : vote du taux
DEL 05 - Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
DEL 05 - Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
DEL 04 - Vote des taux d'imposition communaux
DEL 04 - Vote des taux d'imposition communaux
DEL 03 - Reprise anticipée des résultats 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice 2025
DEL 03 - Reprise anticipée des résultats 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice 2025