Conseil municipal du 16 octobre 2024 | Champagne-sur-Oise Aller au contenu principal

Conseil municipal du 16 octobre 2024

Date de la séance
DEL 36 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
DEL 37 - Fixation du nombre d'adjoints suite à la démission du 2ème adjoint
DEL 38 - Election d'un nouvel adjoint au Maire
DEL 39 - Désignation d'élu remplaçant au sein des commissions municipales
DEL 40 - Tarification de la redevance assainissement eaux usées domestiques ZAC des Boursaults
DEL 41 - Convention spéciale de reversement de la redevance assainissement à la commune de Persan et au SIAPBE
DEL 42 - Demandes du subvention auprès de Département du Val d'Oise pour la rénovation de 4 salles de classes école élémentaire du stade
DEL 43 - Demande de subvention auprès du Département et la Région Ile de France pour la rénovation des menuiseries des vestiaires du stade
DEL 44- Abrogation de la délibération portant mise en oeuvre du reversement obliqtoire d'une partie du produite de la taxe d'aménagement des communes au profit de la CCHVO
DEL 45 - Attribution du complément de subvention à l'association TEMPS DANSE ET FITNESS
DEL 46 - Rapport annuel 2023 sur la qualité du service public d'élimination des déchets - TRI OR
DEL 47 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement du SIAEP