Conseil municipal du 19 juin 2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 19 juin 2025

DEL 16 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - budget assainissement

DEL 17 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - budget ville

DEL 18 - Admission en non valeur

DEL 19 - Rapport annuel d'utilisation du Fonds de solidarité Région Ile de France exercice 2024

DEL 20 - Remboursement des frais de mise en fourrière animale par les propriétaires contrevenants

DEL 21 - Demande de subvention auprès du Département pour réalisation d'un schéma directeur d'assainissement et gestion eaux pluviales

DEL 22-Demande de subvention au titre de la DETR et auprès du PNR pour réfection du mur de l'Eglise

DEL 23 - Demande de subvention au titre de la DETR et du département pour divers travaux dans les écoles

DEL 24 - Adhésion de la commune au Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Parmain l'Isle Adam

DEL 25 - Création d'un Espace Naturel Sensible (ENS) d'intérêt local - Ile de Champagne

DEL 26 - Recrutement d'agents non titulaires pour les besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité

DEL 27 - Autorisation de recours au contrat d'apprentissage

DEL 28 - Tarifs modulés du séjour été CLSH et club ados 2025

DEL 29 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CCHVO

DEL 30 - Désignation d'un élu remplaçant au sein des commissions municipales

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