Les arrêtés municipaux | Champagne-sur-Oise
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Série : À la découverte de nos commerçants Champenois !
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Les arrêtés municipaux
Arrêté de travaux - création d'une entrée charretière au droit de 9 rue A.Tessier
Arrêté de travaux de voirie lotissement le Clos des Murets rue Notre Dame
Arrêté de travaux d'installation d'un panneau électronique d'information
Arrêté de viabilisation du lotissement le Clos des Murets - rue Notre Dame
Arrêté de travaux de réparation d'un fourreau sur trottoir au droit du 21 ave E.Baylac
Arrêté de circulation et de stationnement - travaux au droit du 101 rue de chambly
Arrêté interdisant le démarchage à domicile sur la commune
Arrêté portant règlementation des heures de mise en service de l'éclairage public
Arrêté de circulation et de stationnement en raison de la brocante du 26 février
Arrêté temporaire du 1 au 17 rue Pasteur en raison de la brocante du 26 février
Arrêté relatif à l'utilisation du domaine public pour l'organisation de la brocante du 26 février
Arrêté portant règlementation de circulation au droit du 29 rue Notre Dame - travaux déplacement compteur eau potable
Arrêté portant règlementation de circulation travaux assainissement au droit du 1 ave A.Vallet
Arrêté portant interdiction barbecues et consommation d'alcool domaine public
Arrêté interdisant le démarchage à domicile
Arrêté préfectoral du 4 novembre 2022 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code l’environnement concernant le système d’assainissement de Champagne-sur-Oise.
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