Aller au contenu principal
Header - Connexion
Connexion
Header - Communication
Contact
Réseaux sociaux
Facebook
Youtube
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Champagne-sur-Oise
Histoire
Patrimoine
Jumelage
Nouvel arrivant
Vie municipale
Le Conseil municipal
Les actes administratifs
Les commissions
Les résultats des élections
Les finances de la Ville
Le Conseil des Aînés
Le Conseil des jeunes
Intercommunalité
La communauté de communes du Haut Val-d'Oise
Les services intercommunaux
Infos services
Les services municipaux
Jurés d'assises
Les équipements
Les publications
Les marchés publics
La Ville recrute
La Ville évolue
Le jardin pédagogique
Réduction de l'éclairage public
Services et démarches
Etat civil
Naissance, mariage, décès
Passeport, carte d’identité, nationalité
Elections, recensement citoyen
Cimetière
Pièces d'identités
Autres démarches
Famille
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunes - 11-16 ans
Cadre de vie
Déchets et tri sélectif
Mobilités
Travaux
Fleurissement de la Ville
Graffiti et dépôts sauvages
Réglementation et savoir-vivre
Action sociale et solidarité
CCAS
Aide aux personnes en difficulté
Logement social
Handicap
Service de maintien à domicile
Seniors
Prévention et sécurité
Police municipale
Vidéo protection
Sapeurs pompiers
Chiens dangereux
Guêpes, frelons et abeilles
Chasse et sécurité
Santé
Annuaire des professionnels de santé
Qualité de l'air
Qualité de l'eau
Covid-19
Urbanisme et habitat
Plan local d'urbanisme
PPRI, PPBE
Arrêtés d'urbanisme
Assainissement
Eau potable
Habitat
Démarches d'urbanisme
Economie locale
Annuaire des entreprises
Zones d'activités économiques
Ville connectée
S'implanter à Champagne-sur-Oise
Offres et recherche d'emploi
Démarches en ligne
Ça bouge
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
Fête Nationale
Marché Fermier
Journées du patrimoine
Fête de la musique
Cinéma plein air
Marché de Noël
Vie culturelle
La bibliothèque Mille Pages
L'école de musique Maurice André
Le cinéma intercommunal
Agenda culturel
Vie associative
L'actualité des associations
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services aux associations
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Grands rendez-vous sportifs
Agenda sportif
Service Animations
Demande de location de salle
Prêt de matériel
Organiser un événement
Menu mobile
Header - Connexion
Connexion
Réseaux sociaux
Facebook
Youtube
Header - Communication
Contact
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Champagne-sur-Oise
Histoire
Patrimoine
Jumelage
Nouvel arrivant
Vie municipale
Le Conseil municipal
Les actes administratifs
Les commissions
Les résultats des élections
Les finances de la Ville
Le Conseil des Aînés
Le Conseil des jeunes
Intercommunalité
La communauté de communes du Haut Val-d'Oise
Les services intercommunaux
Infos services
Les services municipaux
Jurés d'assises
Les équipements
Les publications
Les marchés publics
La Ville recrute
La Ville évolue
Le jardin pédagogique
Réduction de l'éclairage public
Services et démarches
Etat civil
Naissance, mariage, décès
Passeport, carte d’identité, nationalité
Elections, recensement citoyen
Cimetière
Pièces d'identités
Autres démarches
Famille
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunes - 11-16 ans
Cadre de vie
Déchets et tri sélectif
Mobilités
Travaux
Fleurissement de la Ville
Graffiti et dépôts sauvages
Réglementation et savoir-vivre
Action sociale et solidarité
CCAS
Aide aux personnes en difficulté
Logement social
Handicap
Service de maintien à domicile
Seniors
Prévention et sécurité
Police municipale
Vidéo protection
Sapeurs pompiers
Chiens dangereux
Guêpes, frelons et abeilles
Chasse et sécurité
Santé
Annuaire des professionnels de santé
Qualité de l'air
Qualité de l'eau
Covid-19
Urbanisme et habitat
Plan local d'urbanisme
PPRI, PPBE
Arrêtés d'urbanisme
Assainissement
Eau potable
Habitat
Démarches d'urbanisme
Economie locale
Annuaire des entreprises
Zones d'activités économiques
Ville connectée
S'implanter à Champagne-sur-Oise
Offres et recherche d'emploi
Démarches en ligne
Ça bouge
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
Fête Nationale
Marché Fermier
Journées du patrimoine
Fête de la musique
Cinéma plein air
Marché de Noël
Vie culturelle
La bibliothèque Mille Pages
L'école de musique Maurice André
Le cinéma intercommunal
Agenda culturel
Vie associative
L'actualité des associations
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services aux associations
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Grands rendez-vous sportifs
Agenda sportif
Service Animations
Demande de location de salle
Prêt de matériel
Organiser un événement
Accès directs
Démarches en ligne
Parents
Annuaires
Pièces d'identités
Déchets
Mobilités
Accueil
Accueil
Ma Ville
Vie municipale
Les actes administratifs
Liste des délibérations examinées en séance
Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2022
Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2022
Date de la séance
Jeudi 22 septembre 2022 - 21:00
Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations examinées en séance
Délibération 50 - Taxe modalités de reversement à la CCHVO
Délibération 50 - Taxe modalités de reversement à la CCHVO
Délibération 51 - Taxe d'aménagement - instauration d'un secteur à taux majoré
Délibération 51 - Taxe d'aménagement - instauration d'un secteur à taux majoré
Délibération 52 - Modification du tableau des indemnités
Délibération 52 - Modification du tableau des indemnités
Délibération 53 - Conseiller municipal correspondant incendie
Délibération 53 - Conseiller municipal correspondant incendie
Délibération 54 - Cession d'une sirène du réseau national
Délibération 54 - Cession d'une sirène du réseau national
Délibération 55 - Projet de développement urbain intergénérationnel
Délibération 55 - Projet de développement urbain intergénérationnel